Réunion du Conseil du gouvernement du jeudi 5 octobre 2023

Le gouvernement a tenu une réunion du Conseil du gouvernement le jeudi 19 Rabi' Al-Awwal 1445, correspondant au 5 octobre 2023, sous la présidence de M. Aziz Akhannouch, chef du gouvernement. La réunion a été consacrée à la présentation de rapports sectoriels, à la discussion de plusieurs projets de textes législatifs, à l'examen d'accords internationaux, et à la discussion de propositions de nominations à des postes de haut niveau conformément à l'article 92 de la Constitution.
En ouverture de la réunion, le chef du gouvernement a souligné que cette réunion se tenait dans le contexte de la bonne nouvelle annoncée par Sa Majesté le Roi Mohammed VI, que Dieu le protège, au peuple marocain concernant l'approbation unanime du dossier du Maroc-Espagne-Portugal pour l'organisation de la Coupe du Monde de football en 2030 par la Fédération Internationale de Football Association (FIFA). Il a également mis en avant les progrès remarquables réalisés dans le domaine du sport au Maroc grâce à l'attention particulière accordée par Sa Majesté le Roi à ce secteur.
Ensuite, le Conseil du gouvernement a examiné une présentation sur les préparatifs en cours pour accueillir les Assemblés annuelles du Groupe de la Banque mondiale et du Fonds monétaire international en octobre 2023, présentée par la Ministre de l'Économie et des Finances, Mme. Nadia Fettah. Au cours de cette présentation, la Ministre a évoqué les atouts qui ont permis au Maroc d'accueillir ces rencontres, mettant en avant que le Maroc est un pays accueillant, propice aux dialogues sur des questions cruciales. Elle a souligné la qualité de l'infrastructure, l'expérience du pays, sa stabilité, et l'importance de ses initiatives, faisant du Maroc un partenaire fiable et engagé face aux défis mondiaux. La Ministre a également noté que cette opportunité reconnaît les progrès réalisés par le Maroc sur les plans démocratique, social et économique au cours des deux dernières décennies, ainsi que sa capacité à faire face aux crises, comme en témoigne sa récente réponse au séisme qui a frappé le pays.
Au cours des derniers mois, des préparatifs importants ont été menés en vue de cet événement avec une forte participation des autorités marocaines. Le lieu choisi est Bab Ighli, qui avait déjà accueilli la COP22 et le Sommet sur la migration en 2018. Plus de 12 000 participants de haut niveau sont attendus, notamment des ministres responsables de l'économie et/ou des finances, des présidents et directeurs généraux d'organismes internationaux continentaux ou régionaux, du secteur privé, des experts et des universitaires, des représentants d'organisations non gouvernementales nationales et internationales, ainsi que des médias nationaux et internationaux. L'événement comprendra divers types de réunions et d'activités (séminaires, conférences, rencontres bilatérales, rencontres multilatérales, rencontres interactives, activités culturelles et scientifiques).
En ce qui concerne le projet de décret n° 2.23.350 relatif aux formes de l'aide de l'État pour soutenir le logement et les modalités de son octroi aux acquéreurs de logements destinés à la résidence principale, il a été reporté au prochain Conseil du gouvernement.

Projets de lois
Accords et Conventions
Nominations
Ensuite, le Conseil du gouvernement a examiné et approuvé le projet de décret n° 2.23.319 relatif à la prévention et à la lutte contre les risques liés aux animaux dans les aéroports et les zones adjacentes, présenté par le Ministre des Transports et de la Logistique, M. Mohamed Abdeljalil.
Le Conseil du gouvernement a également examiné et approuvé le projet de décret n° 2.23.361 portant création du « Prix du Maroc de la Jeunesse », présenté par le Ministre de la Jeunesse, de la Culture et de la Communication, M. Mohamed El Mahdi Ben Said.
Ensuite, le Conseil du gouvernement a examiné et approuvé le projet de décret n° 2.23.921 relatif à l'application du décret-loi n° 2.23.870 portant création de l'Agence de Développement de Haut Atlas, en tenant compte des observations soulevées, présenté par M. Mustapha Batais, Ministre Délégué auprès du Chef du Gouvernement Chargé des Relations avec le Parlement, Porte-parole du Gouvernement.

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